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A- Eau minérale B- Arrêté du 26 juillet 2000 relatif aux spécifications C- Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant.pdf
1- ONIL 2- complete l'O.N.I.L(D99) 3- Arrêté interministériel du 29 Safar 1414.pdf 4- Arrêté interministériel du 10 août 1997.pdf 5- YAOURT.pdf 6- Arrêté interministériel du 02 décembre 1998.pdf 7- Arrêté interministériel du 10 décembre 1998.pdf 8- Arrêté du 27 octobre 1999.pdf 9- Arrêté du 27 octobre 1999 relatif aux spécifications 2.pdf 10- Lait en poudre.pdf 11- Arrêté du 2 avril 2000 lait.pdf
I- Ressources biologtailles(D2004) "Décret exécutif x" II- Décret exécutif du 07.07.2004 (coquillages) III- arreté du8 juin 1997... (pêche aux coquillages) IV- Arrêté du10-10-2001 modifie 08 juin 1997 (coquillages) V- Arrêté du 29 juillet 1997 fixant les règles sanitaires VI- Arrêté mollusque 2001
I- Décret exécutif n°91-572 du 31 décembre 1991 relatif à la farine de panification et au pain II- Arrêté du 21 mai 1991 relatif à la composition III- Arrêté interministériel du 25 mai 1997
I- Conservation des denrées alimentaires II- Décret exécutif MATERIAUX EN CONTACT III- Hygiène alimentaire(D91) IV- Loi de la qualité V- Arrêté interministériel du 24 janvier 1998 relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires
1- Loi n° 88-08 du 26 janvier 1988 relative aux activités de médecine vétérinaire et à la protection de la santé animale. 2- Décret exécutif n°91-514 du 22 décembre 1991 relatif aux animaux interdits à l'abattage. 3-MALADIES ANIMALES 4- Décret exécutif n°95/363 du 11 novembre 1995 fixant les modalités d'inspection vétérinaire des animaux vivants et des denrées animales ou d'origine animale destinés à la consommation humaine. 5- Décret exécutif n° 91-452 du 16 novembre 1991 relatif aux inspections vétérinaires des postes frontières 6- Arrêté du 15 juillet 1996 fixant les caractéristiques et modalités d'apposition des estampilles des viandes de boucherie. 7- Arrêté Interministériel du 26 février 1997, relatif aux conditions de préparation et de commercialisation des merguez. 8- Arrêté interministériel du 29 septembre 1999 fixant les règles de préparation et de mise à la consommation des viandes hachées. 9- Arrêté du 26 juillet 2000 relatif aux règles applicables à la composition et à la mise à la consommation des produits carnés cuits. 10- Arrêté du 26 juillet 2000 relatif aux règles applicables à la composition et à la mise a la consommation des produits carnés cuits (rectificatif) 11- Arrêté du 9 juin 2004 modifiant et complétant l’arrêté du 26 juillet 2000 relatif aux règles applicables à la composition et à la mise à la consommation des produits carnés cuits.